LES BUGATTISES
Présentation de la marque LES BUGATTISES
Déposée par voie électronique le 1 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE BELLANGER et monsieur VIANNEY BELLANGRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BUGATTISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES BUGATTISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BUGATTISES est expirée depuis le 1 novembre 2024.
CHOCOLATERIE BELLANGER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Inscription le 12 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718447 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-12